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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 45b sous la rubrique JUSTICE

Début de l'étude Vendredi 30 janvier 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 10b, 11b, 12b, 25b, 35b et 40b sous la rubrique AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET COMMERCE INTERNATIONAL

Début de l'étude Vendredi 30 janvier 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS

Début de l'étude Vendredi 30 janvier 2009
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b and 30b sous la rubrique JUSTICE

Début de l'étude Vendredi 30 janvier 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 80b et 85b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 1b et 5b sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX et crédits 1b, 15b, 20b, 30b et 50b sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR

Début de l'étude Vendredi 30 janvier 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 30 janvier 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 20b, 30b, 40b, 50b, 55b et 60b sous la rubrique SÉCURITÉ PUBLIQUE ET PROTECTION CIVILE

Début de l'étude Vendredi 30 janvier 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2008-2009 : crédits 1b, 7b, 10b, 15b, 20b, 25b, L30b, 47b et 50b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN

Début de l'étude Jeudi 29 janvier 2009
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b et 10b sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS

Début de l'étude Jeudi 29 janvier 2009
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 29 janvier 2009
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