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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 29 janvier 2009
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 29 janvier 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009: crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 30b, 35b, 40b, 45b, 55b et 70b sous la rubrique TRANSPORTS

Début de l'étude Jeudi 29 janvier 2009
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 28 janvier 2009
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 28 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Rapport 2 adopté par la Chambre Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection du président

Réunion 1 Mardi 27 janvier 2009
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