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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection du président

Début de l'activité Mardi 27 janvier 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Réunion 3 Jeudi 4 décembre 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 2 décembre 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 5b (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT

Réunion 2 Mardi 2 décembre 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 2 décembre 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 5b (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT

Début de l'étude Mardi 2 décembre 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions concernant le Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Début de l'étude Mardi 2 décembre 2008
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