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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 23 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Étude sur la diffusion et la disponibilité des débats et travaux du Parlement dans les deux langues officielles par CPAC

Début de l'étude Lundi 23 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Budget supplémentaire (B) 2003-2004 : crédit 25b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Début de l'étude Lundi 23 février 2004
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-18, Loi concernant la péréquation et permettant au ministre des Finances de faire certains paiements en matière de santé

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 20 février 2004
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 20 février 2004
SFOP Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 20 février 2004
TRAN Comité permanent des transports

Budget supplémentaire (B) 2003-2004: crédits 1b, 10b, 46b, 55b, et 60b sous la rubrique transports

Début de l'étude Vendredi 20 février 2004
SNDV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 19 février 2004
SPAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 2 Jeudi 19 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Réforme démocratique

Réunion 4 Jeudi 19 février 2004
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