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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection à la présidence

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Élection à la présidence

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
SENV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 14 décembre 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail

Réunion 2 Mardi 14 décembre 2021
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