Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 18 - Conflit, droits de la personne et démocratie en Colombie: Un programme d'action canadien

Rapport 18 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2002
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 18 - CONFLIT, DROITS DE LA PERSONNE ET DÉMOCRATIE EN COLOMBIE : UN PROGRAMME D'ACTION CANADIEN

Rapport 18 présenté à la Chambre Mercredi 8 mai 2002
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 7 - Gestion de la question de la chaussée de Little Harbour

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 3 mai 2002
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - Rapprochements transfrontaliers : Coopérer à notre frontière commune et à l'étranger afin de garantir l'efficacité et la sécurité

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Jeudi 2 mai 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 10 - Chapitre 15 du rapport d'octobre 2000

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Jeudi 2 mai 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 17 - Résolution concernant le Zimbabwe

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 54 - Budget des dépenses principal

Rapport 54 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2002
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 17 - Résolution concernant le Zimbabwe

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 19 - Crédit 20 sous la rubrique FINANCES, Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002.

Rapport 19 présenté à la Chambre Mardi 30 avril 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 12 - La rationalisation du régime de gestion des ressources humaines : une étude de l'évolution des rôles et des responsabilités du rapport du vérificateur général du Canada d'avril 2000

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Vendredi 26 avril 2002

Haut de la page