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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Table ronde sur les sujets soulevés aux activités internationales concernant les personnes handicapées

Réunion 18 Mercredi 5 novembre 2003
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Amélioration de la conciliation travail-vie personnelle dans les secteurs relevant de la compétence fédérale

Réunion 45 Mercredi 5 novembre 2003
FINA Comité permanent des finances

Consultations pré-budgétaires 2003

Réunion 100 Mercredi 5 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Étude des cas de citoyens canadiens détenus dans certains pays étrangers.

Rapport 9 présenté à la Chambre Mercredi 5 novembre 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Dispositions du Règlement relatives aux décrets-lois

Rapport 53 présenté à la Chambre Mercredi 5 novembre 2003
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport du sous-comité sur la condition des personnes handicapées

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Mercredi 5 novembre 2003
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Séance d'information avec l'Ombudsman des Forces canadiennes

Rapport 7 présenté à la Chambre Mercredi 5 novembre 2003
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Invalidité en vertu du Régime de pensions du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Mercredi 5 novembre 2003
SINT Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Étude pour le renforcement des relations économiques entre le Canada et l'Asie

Réunion 14 Mercredi 5 novembre 2003
FINA Comité permanent des finances

Consultations pré-budgétaires 2003

Réunion 99 Mercredi 5 novembre 2003
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