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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Projet de loi S-2, Loi concernant la responsabilité en matière maritime et la validité de certains règlements

 Début de l'étude Jeudi 1 mars 2001
SNDV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux futurs du Comité

 Début de l'activité Mercredi 28 février 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité de sélection

 Rapport 4 adopté par la Chambre Mardi 27 février 2001
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Réponse du gouvernement

 Début de l'étude Mardi 27 février 2001
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Réunion d'organisation

 Début de l'activité Mardi 27 février 2001
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport de février 2001

 Début de l'étude Mardi 27 février 2001
SINT Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Travaux futurs

 Début de l'activité Mardi 27 février 2001
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux futurs du Sous-comité

 Début de l'activité Mardi 27 février 2001
SHUM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

 Début de l'activité Lundi 26 février 2001
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'organisation

 Début de l'activité Jeudi 22 février 2001
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