Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Financement fédéral pour les institutions postsecondaires de la minorité de langues officielles

Réunion 95 Jeudi 18 avril 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Phénomène grandissant des vols de voiture au Canada

Réunion 103 Jeudi 18 avril 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 109 Jeudi 18 avril 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Incidence des technologies de l’intelligence artificielle sur la main-d’oeuvre au Canada

Réunion 109 Jeudi 18 avril 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-58, Loi modifiant le Code canadien du travail et le Règlement de 2012 sur le Conseil canadien des relations industrielles

Réunion 109 Jeudi 18 avril 2024
SPAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 12 Mercredi 17 avril 2024
SNDD Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Réunion 8 Mercredi 17 avril 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Projet de loi C-27, Loi édictant la Loi sur la protection de la vie privée des consommateurs, la Loi sur le Tribunal de la protection des renseignements personnels et des données et la Loi sur l'intelligence artificielle et les données et apportant des modifications corrélatives et connexes à d'autres lois

Réunion 119 Mercredi 17 avril 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Développement et déploiement de la technologie ELYSIS aux installations de Rio Tinto et Alcoa

Réunion 119 Mercredi 17 avril 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

L’approche du Canada à l’égard de l’Afrique

Réunion 103 Mercredi 17 avril 2024
Haut de la page