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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mardi 16 février 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 16 février 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 16 février 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection à la présidence

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 7 Mardi 16 février 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Initiatives visant à favoriser une Chambre des communes propice à la vie de famille

Réunion 7 Mardi 16 février 2016
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires 2016

Réunion 2 Mardi 16 février 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection à la présidence

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
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