Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 16 février 2016
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Séance d'information avec les commissaires à l'information, à la protection de la vie privée, au lobbying, ainsi qu'aux conflits d'intérêts et à l'éthique

Début de l'activité Mardi 16 février 2016
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection à la présidence

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mardi 16 février 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 16 février 2016
Haut de la page