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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 15 - Construire un Canada plus résistant aux changements climatiques

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Jeudi 29 février 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 61 - Affaires émanant des députés

Rapport 61 présenté à la Chambre Mercredi 28 février 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 61 - Affaires émanant des députés

Rapport 61 adopté par la Chambre Mercredi 28 février 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 36 - Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

Rapport 36 présenté à la Chambre Mardi 27 février 2024
FINA Comité permanent des finances

Rapport 16 - Façonner notre avenir économique : Priorités canadiennes

Rapport 16 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 12 - Financiarisation du logement

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Lundi 26 février 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 10 - En première ligne de la démocratie : Le Canada et l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord répondent aux actes d’agression de la Russie en Europe

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 8 - Augmentation du coût des loyers pour le personnel militaire canadien

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 9 - Don de roquettes CRV7 excédentaires à l'Ukraine

Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 14 - Question de privilège

Rapport 14 présenté à la Chambre Lundi 26 février 2024

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