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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Racisme systémique au sein des services policiers au Canada

Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Véhicules zéro émission

Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement

Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter leurs demandes de documents et de témoignages supplémentaires en lien avec l'étude sur les questions de conflits d'intérêts et de lobbying en relation avec les dépenses liées à la pandémie

Début de l'activité Lundi 22 mars 2021
SHES Sous-comité du programme de la procédure du Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 22 mars 2021
CIIT Comité permanent du commerce international

Travaux du Comité

Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
CIIT Comité permanent du commerce international

Mécanismes de règlement des différends entre investisseurs et États : certaines conséquences

Réunion 20 Lundi 22 mars 2021
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 17 Lundi 22 mars 2021
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles

Réunion 17 Lundi 22 mars 2021
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