Tous les travaux des comités

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Comité	Rapport	Évènement	Date
AGRI	Rapport 19 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire Détails de l'étude	Rapport 19 présenté à la Chambre	Vendredi 31 mai 2024
CHPC	Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada Détails de l'étude	Rapport 10 présenté à la Chambre	Vendredi 31 mai 2024
OGGO	Rapport 19 - Budget principal des dépenses 2024-2025 Détails de l'étude	Rapport 19 présenté à la Chambre	Vendredi 31 mai 2024
PACP	Rapport 40 - Les vaccins contre la COVID-19 Détails de l'étude	Rapport 40 présenté à la Chambre	Vendredi 31 mai 2024
PACP	Rapport 41 - La réhabilitation de l'édifice du Centre du Parlement Détails de l'étude	Rapport 41 présenté à la Chambre	Vendredi 31 mai 2024
ACVA	Rapport 14 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, crédit 1 sous la rubrique Tribunal des anciens combattants (révision et appel) Détails de l'étude	Rapport 14 présenté à la Chambre	Jeudi 30 mai 2024
FAAE	Rapport 23 - Le régime de sanctions du Canada : Transparence, responsabilisation et efficacité Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 23	Jeudi 30 mai 2024
INAN	Rapport 15 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique Détails de l'étude	Rapport 15 présenté à la Chambre	Jeudi 30 mai 2024
NDDN	Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale Détails de l'étude	Rapport 11 présenté à la Chambre	Jeudi 30 mai 2024
TRAN	Rapport 17 - Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA HFR – VIA TGF Inc. et crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. Détails de l'étude	Rapport 17 présenté à la Chambre	Jeudi 30 mai 2024

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