TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le mardi 19 octobre 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui dans à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Bill Casey, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Val Meredith, Lou Sekora.
Membre substitut présent : Claude Drouin pour Mark Assad.
Autre député présent : Guy St-Julien.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.
Témoins : De Transports Canada : Valérie Dufour, directrice, Politique nationale de l'air; Larry LaFleur, directeur adjoint, Politique internationale de l'air; Eric Mainville, analyste principal de politique, Politique internationale de l'air.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend une étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Sur motion de Joe Fontana, il est convenu.-- Que le Comité permanent des transports soit autorisé à télédiffuser ses séances, entre le 20 octobre 1999 et le 10 décembre 1999, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, pendant toute la durée de son étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Valérie Dufour fait une déclaration et, avec Larry LaFleur et Eric Mainville, répond aux questions.
À 10 h 55, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À 11 h 03, par consentement unanime, la séance reprend.
Sur motion de Roy Bailey, il est convenu,-- Que la motion adoptée plus tôt soit abrogée.
Sur motion de Joe Fontana, il est convenu,-- Que le Comité permanent des transports soit autorisé à télédiffuser ses séances entre le 20 octobre et le 10 décembre 1999 pour la durée de son étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
À 12 h 16, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À 12 h 26, par consentement unanime, la séance reprend.
À 13 h 01, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges