TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 4
Le mercredi 20 octobre 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 34 (séance télévisée), dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Bill Casey, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Claude Drouin, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Val Meredith, Lou Sekora.
Autre député présent : Guy St-Julien
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June M. Dewetering, attachés de recherche.
Témoins : De l'Association du transport aérien du Canada : Clifford J. Mackay, président et directeur général; Geoffrey Elliot, vice-président exécutif, Politiques et planification stratégique.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Clifford MacKay fait une déclaration et, avec Geoffrey Elliot, répond aux questions.
À 15 h 52, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À 16 h 34, par consentement unanime, la séance reprend.
Sur motion de Ovid Jackson, il est convenu,-- Que, sauf consentement unanime des membres de chacun des cinq (5) partis, le Comité ne peut être saisi d'une nouvelle question si ses membres n'en ont pas été avisé 48 heures à l'avance, et la motion doit être distribuée dans les deux langues officielles.
À 17 h 58, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À 18 h, par consentement unanime, la séance reprend à huis clos..
Le Comité examine ses futurs travaux.
À 18 h 19, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges