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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 57

Le mardi 16 mai 2000

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Stan Keyes, président.

Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Bill Casey, Joe Comuzzi, Stan Dromisky, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Val Meredith.

Membre substitut présent : Howard Hilstrom pour Dale Johnston.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.

Comparaît : De Transports Canada : David Collenette, ministre.

Témoins : De Transports Canada : Margaret Bloodworth, sous-ministre; Ron Jackson, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté; Louis Ranger, sous-ministre adjoint, Politique.

Conformément à l'article 81(6) du Règlement, que le Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2001, le crédit 15 inscrit sous la rubrique Conseil privé et les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 inscrits sous la rubrique Transports Canada, déposés sur le Bureau le 29 février 2000, soient renvoyés au Comité permanent des transports (extrait des Journaux de la Chambre des communes du 29 février 2000).

Et, conformément à l'article 81(7) du Règlement, considération du Budget de 2000-2001, Partie III - Rapport sur les plans et priorités.

L'honorable David Collenette fait une déclaration et, avec Louis Ranger, Margaret Bloodworth, Ron Jackson, répond aux questions.

À 16 h 03, avec consentement unanime, la séance est suspendue.

À 16 h 47, avec consentement unanime, la séance reprend.

Il est convenu à l'unanimité de réinviter le ministre après le congé de mai pour reprendre les discussions d'aujourd'hui.

À 17 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Guyanne L. Desforges