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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Ski

    >>Avalanches, prudence, Canadian Avalanche Association, rôle, déc. art. 31, 8436(134:1415)
    >>Championnats canadiens, participants, félicitations, déc. art. 31, 2426(38:1405), 2551(40:1055)
    >>Coupe du monde, Turgeon, Mélanie, succès, déc. art. 31, 217(6:1410)
    >>Massif de Petite-Rivière-Saint-François, Qué., centre national d'entraînement et de compétition, financement, Cauchon, annonce
    >>>Déc. art. 31, 816(15:1100), 8544(136:1405)
    >>>Q.o., 7376(116:1445)
    >>Voir aussi Centre Castor de ski alpin; Jeux paralympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City

Ski acrobatique

    >>Centre du lac Beauport, subvention, q.o., 7375-6(116:1445)
    >>Championnats canadiens, Brassard, Jean-Luc, épreuve des bosses, victoire, déc. art. 31, 2220(36:1400)
    >>Voir aussi Jeux olympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City--Brenner

Sklarzyk, famille. Voir Immigrants

Sleeman, brasserie. Voir La Seigneuriale, microbrasserie

Slovénie. Voir Conventions et protocoles conclus entre le Canada et la Slovénie, l'Équateur, le Venezuela, le Pérou, le Sénégal, la République tchèque, la République slovaque et l'Allemagne, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, mise en oeuvre, Loi--S-31; Impôt sur le revenu--Conventions avec divers pays

Small, David. Voir Héroïsme--Allain

SMART, projet. Voir Personnes âgées--Médicaments--Gestion

Smart Ship, navire

Smithers, C.-B. Voir Jeux d'hiver du nord de la Colombie-Britannique

Smog. Voir Air, qualité

Smoke Eaters de Trail, C.-B. Voir Hockey--Championnat mondial

Snowbirds

    >>Carmichael, Maryse, pilote, déc. art. 31, 4981(77:1405)
    >>Protection, projet de loi C-259, Défense nationale, Loi (modification: Snowbirds), présentation, 536-7(11:1500)

Snuneymuxw

    >>Colombie-Britannique, revendications territoriales, traité, négociations, consultations, déc. art. 31, 868-9(16:1355)

SO2. Voir Pollution--Dioxyde

Soccer

    >>Coupe du monde de 2010, Canada, candidature, q.o., 4790(74:1500)
    >>Fédération internationale de football association (FIFA), Canada, entente, déc. art. 31, 8282(132:1105)
    >>Jeunes filles de moins de 19 ans, coupe du monde, Edmonton, Alb., financement, q.o., 4790(74:1500)
    >>Voir aussi Championnat mondial de soccer pour femmes; Députés; Sebrango Rodriguez, Edouardo--Joueur

Social Credit-Ralliement créditiste

Socialisme

    >>Déclin des pays, relation, 9250(149:1345)

Société canadienne de la sclérose en plaques

    >>Marche de l'espoir, collecte de fonds, déc. art. 31, 10759(175:1405)

Société canadienne des courtiers en douanes. Voir Douanes, postes frontière--Personnes

Société canadienne des postes

Société canadienne des postes, Loi (modification: entrepreneurs postaux), Loi--C-404. Lebel

    >>1re l., 6555(102:1005)
    >>2e l., 12210-8(199:1730-1825), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 12218(199:1830)
    >>Voir aussi Société canadienne des postes--Facteurs ruraux, négociation collective, droit--Projet de loi C-404

Société canadienne d'hypothèque et de logement. Voir SCHL

Société canadienne du cancer

Société d'arthrite. Voir Santé, services--Patients, droits--Code

Société de développement de l'industrie cinématographique canadienne. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Patrimoine canadien--Crédit 35; Téléfilm Canada

Société de développement du Cap-Breton (DEVCO)

    >>Prince, mine, fermeture, travailleurs, licenciements
    >>>Déc. art. 31, 4168(64:1410), 7369(116:1415)
    >>>Q.o., 4178-9(64:1500)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Ressources naturelles, ministère--Crédit 25

Société de l'assurance automobile du Québec. Voir SAAQ

Société d'encouragement aux auteurs

    >>Gala des Grands prix littéraires. Voir plutôt Gala des Grands prix littéraires

Société d'expansion du Cap-Breton. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Industrie, ministère--Crédit 70

Société du crédit agricole

Société du crédit agricole, Loi (modification), Loi--C-25. Ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire (Vanclief)

Société Elizabeth Fry. Voir Semaine de la société Elizabeth Frye

Société géographique royale du Canada. Voir Médaille Massey

Société Huntington du Canada. Voir Walker, Ralph--Fondateur

Société immobilière du Canada

Société John Howard. Voir Criminels violents--Récidive

Société Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Transports, ministère--Crédit 15

Société littéraire de Laval

    >>Concours, gagnants, déc. art. 31, 3924(60:1105)

Société pour l'expansion des exportations

Société Radio-Canada. Voir plutôt Radio-Canada

Société royale du Canada. Voir Aliments transgéniques--Poisson et Risques, évaluation et Sécurité

Société zoologique de Saint-Félicien

    >>Centre de conservation de la biodiversité boréale, financement, 3120(47:2205), 8412(134:11200
    >>>Déc. art. 31, 3736(57:1405)

Sociétés

    >>Actionnaires
    >>>Communications, 3854(59:1210), 3856(59:1220), 3865-6(59:1330), 4883(76:1215)
    >>>Conventions unanimes, 3855(59:1215)
    >>>Différends, règlement, mécanisme, 3862(59:1305-10)
    >>>Droits, groupe de surveillance, 3866(59:1330)
    >>>Participation accrue aux décisions, 3854(59:1210), 3856(59:1220), 4881-3(76:1205-15)
    >>>Propositions, 3856(59:1220)
    >>>>Nombre d'actions requis, 3862-3(59:1310)
    >>>>Questions à caractère social, 3861-3(59:1300-15), 3865(59:1325-30)
    >>>>Rejet, présentation à nouveau, conditions, 3863(59:1310)
    >>Administrateurs
    >>>Diligeance raisonnable, défense, 3855(59:1215), 3864(59:1320-5)
    >>>Résidence, exigence, 3855(59:1215), 3866(59:1330-5), 4882(76:1210)
    >>>Responsabilité criminelle relativement aux pratiques de santé et sécurité. Voir plutôt Santé et sécurité au travail--Entreprises, responsabilité
    >>Aide financière, administrateurs, dirigeants, employés et actionnaires, 3856(59:1220)
    >>Chevauchement réglementaire, élimination, 3854-5(59:1210-5), 4881(76:1205)
    >>Comportement, actionnaires et consommateurs, rôle, 3860-3(59:1250-1315), 3865-8(59:1325-45)
    >>Concurrence, obstacles, élimination, 3854(59:1210), 4881(76:1205)
    >>Filiale étrangère d'une société canadienne, actions de sa personne morale mère, acquisition, 3855(59:1215), 4882(76:1210)
    >>Offres d'achat visant à la mainmise, 3856(59:1220), 4882(76:1215)
    >>Propriété étrangère, États-Unis, augmentation, 42(3:1540), 7739(123:1135-40), 8107(129:1230-5), 9354(151:1330-5)
    >>Responsabilité proportionnelle modifiée, régime, 3855(59:1215), 4882(76:1210-5)
    >>Responsabilités, obligations des directeurs, administrateurs et actionnaires, 3854(59:1210), 4881-2(76:1205-15)
    >>Transactions d'initiés, 3856(59:1215)
    >>Voir aussi Partis politiques--Financement

Sociétés d'aide au développement des collectivités (SADC)

Sociétés d'État

    >>Conseil d'administration, membres, nomination, critères, vérificateur général, rapport, 7279(114:1640-5), 9227-32(149:1005-40)
    >>>Q.o., 301-3(7:1430-5), 344(8:1435)
    >>Économie, développement et mandat social, rôle, 3158-9(48:1550-5)
    >>Gestion
    >>>Finances, ministère, compétence, 9228(149:1005)
    >>>Planification, lacunes, 9228(149:1005)
    >>Information, accès, Loi, assujettissement, 3301(51:1320)
    >>>Projet de loi C-249, Information, accès, Loi (modification: sociétés d'État et Commission canadienne du blé), présentation, 351(8:1515)
    >>Ministres, intervention, conflits d'intérêts, q.o., 8326(133:1425), 9263(149:1500)
    >>Privatisation, consultations, 3159(48:1555)
    >>Vérificateur général
    >>>Accès, 12317(200:2135)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Conseil d'administration, membres, nomination
    >>Vice-premier ministre, responsabilité, 9128(146:1800)
    >>Voir aussi Conflits d'intérêts--Ministres; Eau, ressources--Exportations--Municipalités; Saskatchewan

Sociétés par actions

    >>Loi canadienne
    >>>Examen prévu, 3868(59:1345-50)
    >>>Libellé, modernisation, 3855(59:1215)
    >>>Première révision depuis 1975, 3855-6(59:1210-20), 3868(59:1345), 4881-2(76:1205-10)
    >>Projet de loi C-448, présentation, 10770-1(175:1510)
    >>Projet de loi S-11
    >>>Comité sénatorial, témoignages, 4881-2(76:1205-10)
    >>>Commission sur la démocratie canadienne et la responsabilisation des entreprises (Broadbent), lien, 3864(59:1320)
    >>>Consultations, 3853-4(59:1205), 3864(59:1320), 4881(76:1205)
    >>>Présentation, 3620(55:1215)
    >>Projet de loi S-19 de la 2e session de la 36e législature, 3854-5(59:1205-15), 4882(76:1210)
    >>Voir aussi Auberge Grand-Mère--Terrain de golf--Actionnaires, registre; Coopératives--Loi canadienne

Sociétés par actions, Loi canadienne et Coopératives, Loi canadienne (modification)--S-11. Ministre de l'Industrie (Tobin)

    >>Sénat, adoption, 3525(54:1000)
    >>1re l., 3620(55:1215)
    >>2e l., 3853-69(59:1205-1350), renvoi au Comité de l'industrie, des sciences et de la technologie, 3869(59:1355)
    >>>Adoption, 3869(59:1355)
    >>>Rapport, 4711(73:1505)
    >>Étape du rapport, adoption, 4881(76:1205)
    >>3e l., 4881-3(76:1205-15)
    >>>Adoption, 4883(76:1215)
    >>S.r. (Chap. 14, L.C. 2001), 5113(78A:1700)
    >>Voir aussi Sociétés par actions--Projet de loi S-11

Sociétés par actions, Loi canadienne (modification), Loi--C-448. Martin, Pat

    >>1re l., 10770-1(175:1510)
    >>Voir aussi Sociétés par actions--Projet de loi C-448

Sociétés par actions, Loi canadienne (modification), Loi--C-479. Martin, Pat

    >>1re l., 12915(210:1005)
    >>Voir aussi Vérificateurs--Conflits d'intérêts, prévention, projet de loi C-479

Sockeye. Voir Saumon du Pacifique

SOCODEVI. Voir Guatemala

Soeurs grises de Regina

    >>Infirmières diplômées, 35e anniversaire, déc. art. 31, 6020(93:1105)

Soins à domicile. Voir Santé, services

Soins dentaires. Voir Université de l'Alberta--Faculté de médecine dentaire

Soins palliatifs. Voir Enfants--Malade; Santé, services; Semaine nationale des soins palliatifs

Soins primaires. Voir Santé, services

Soirée des Jutra

    >>Prix, récipiendaires, déc. art. 31, 8916(143:1410)

Soirée des Masques

    >>Théâtre québécois, lauréats, hommage, déc. art. 31, 216(6:1400-5), 296(7:1400)

Solberg, Monte (AC--Medicine Hat)

Soldat inconnu

    >>Qui est le soldat inconnu?, poème de Leah McDonald, déc. art. 31, 3208-9(49:1405-10)

Soleil

    >>Rayons UV. Voir plutôt Rayons ultraviolets

Solliciteur général. Voir Terrorisme--Lutte--GRC

Solliciteur général, ministère. Voir Aéroports--Sécurité; Budget des dépenses--2001-2002, principal et 2001-2002, supplémentaire (A); Enfants, exploitation sexuelle; Excalibur Learning Resource Centre--Gouvernement, contrats; Terrorisme--Agriculture

Sols. Voir Agriculture; Eau, ressources--Recherche et développement

Somalie

    >>Forces canadiennes, comportement, commission d'enquête, q.o., 11377(185:1420)
    >>Paix, processus, Canada, contribution, q.o., 10499(170:1440-5)
    >>Voir aussi Afghanistan--Forces canadiennes--Déploiement

Somerville, Dr Margaret A. Voir Reproduction, techniques--Cellules souches

Somme, bataille. Voir Guerre mondiale [1914-1918]

Sommeil. Voir Semaine de sensibilisation aux troubles du sommeil

Sommet de la Francophonie

Sommet de l'APEC (Organisation de coopération économique Asie-Pacifique), Shanghai, Chine [octobre 2001]

    >>Entreprises, retombées économiques, q.o., 7097-8(111:1500)
    >>Voir aussi Bois d'oeuvre--Exportations--Droits--Chrétien; Terrorisme--Lutte

Sommet de l'APEC (Organisation de coopération économique Asie-Pacifique), Vancouver, C.-B. [novembre 1997]

Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001]

Sommet des peuples. Voir Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001]

Sommet du Groupe des Sept en 2002

    >>Tenue au Canada, 53(3:1700)

Sommet du Groupe des Huit [Kananaskis, Alb., 26-28 juin 2002]

    >>Coûts
    >>>Alberta, indemnisation, déc. art. 31, 11221(183:1400)
    >>>Q.o., 10306(166:1425)
    >>Délégués
    >>>Africains, immigration, séjour, visas, refus, q.o., 12878(209:1425-30)
    >>>Logement, q.o., 10306(166:1425)
    >>Dommages, victimes, indemnisation, processus, q.o., 11883(194:1455-1500), 12778(207:1500)
    >>Kananaskis Mountain Lodge, plan, Internet, publication, q.o., 10303-4(166:1415), 10306(166:1425), 10355(167:1130)
    >>Manifestants, zone réservée, q.o., 10354-5(167:1125), 12999(211:1125)
    >>Nouveau Parti démocratique, position, déc. art. 31, 12875(209:1410)
    >>Ottawa, Ont., manifestations
    >>>Dommages, victimes, indemnisation, 12846(208:1500)
    >>>>Déc. art. 31, 12769(207:1415)
    >>>>Q.o., 12778(207:1500), 12844(208:1450), 12882(209:1450)
    >>>Sécurité, mesures, q.o., 12261-2(200:1425)
    >>Sécurité, mesures, 6338(97:1605), 6436(99:1610), 7648(121:1025), 7653-4(121:1105-15)
    >>>Coûts
    >>>>Q.F., 11520(188:1010)
    >>>>Q.o., 10304(166:1415), 10306(166:1425), 12675(205:1440), 12844(208:1450)
    >>>Évaluation des risques, q.o., 10354(167:1125)
    >>>Financement, contribution fédérale, q.o., 6422(99:1445-50), 6934(109:1450-5)
    >>>Force opérationnelle interarmées 2, rôle, q.F., 11521(188:1010)
    >>>GRC, rôle, pouvoirs, 7393(116:1630), 7399(116:1720)
    >>>>Q.F., 11520(188:1010)
    >>>>Q.o., 10354-5(167:1125), 12999(211:1125)
    >>>Ministre responsable, q.o., 10354-5(167:1125)
    >>>Survols, q.F., 11520(188:1010)
    >>Tenue, 5225(80:1110)
    >>>Q.o., 8063(128:1440)
    >>>Sécurité, lieu, changement, déc. art. 31, 5710(88:1100)
    >>Voir aussi Affaires étrangères et commerce international, Comité--Rapports--21e; Afrique--Conflits et Développement; Effet de serre--Conférence mondiale de Kyoto--Ratification--Avant; Irak--Président Saddam Hussein, renversement

Sommet du Groupe des Vingt [Ottawa, Ont., 16-18 novembre 2001]

    >>Ambassade des États-Unis, barricades. Voir plutôt Ambassade des États-Unis au Canada--Sécurité
    >>Fithian, Lisa, arrestation, q.o., 7266(114:1455-1500)
    >>Manifestants pacifiques, 7276(114:1620)
    >>>Traitement, 7578(119:1635)
    >>>>Q.o., 7263(114:1440)
    >>Ordre du jour, q.o., 6840(107:1440)
    >>Résultats, q.o., 7340(115:1455)
    >>Sécurité, mesures, q.o., 7164(112:1445)
    >>Voir aussi Pays en voie de développement--Aide et Dettes--Annulation

Sommet mondial de l'alimentation

    >>Faim, réduction, déclaration finale, déc. art. 31, 12601-2(204:1415)

Sommet national du sport

    >>Ottawa, Ont., tenue
    >>>Déc. art. 31, 3249(50:1100)
    >>>Q.o., 3058(47:1455)
    >>Québec, participation, q.o., 3254(50:1125)

Sondages BBM. Voir Association canadienne des radiodiffuseurs--Congrès

Sopinka, le juge John. Voir Auberge Grand-Mère--Terrain de golf--Enquête

Sorel-Tracy, Qué. Voir Légion royale canadienne--Locaux--Entretien

Sorenson, Kevin (AC--Crowfoot)

Sorocéanu, Alexandra

    >>Expo-science, finale québécoise, gagnante, déc. art. 31, 3736(57:1405)

Soudan

Soufre. Voir Carburants; Pollution--Dioxyde

Souque à la corde

    >>Oxford, circonscription, équipe, championnat à Taïwan, participation, déc. art. 31, 995(18:1400), 2167(35:1110)

SourceCAN. Voir Industrie, ministère

Sourds et malentendants

    >>Communications, droit, soutien, m. (St-Hilaire), 12359-66(201:1230-1325)
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 12366(201:1330)
    >>Mois. Voir plutôt Mois de l'ouïe
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu

Souris--Moose Mountain, circonscription. Voir Terrorisme--Attaques biologiques--Anthrax

Sous-comités. Voir Anciens combattants, Sous-comité; Commerce international, différends commerciaux et investissements internationaux, Sous-comité; Crime organisé--Lutte; Droits de la personne et développement international, Sous-comité; Enfants et jeunes à risque, Sous-comité; Personnes handicapées, condition, Sous-comité; Sécurité nationale, Sous-comité

Sous-marins

Sous-ministres. Voir Fonction publique

South Surrey--White Rock--Langley, circonscription. Voir Reproduction, techniques--Cellules souches

Southam, chaîne de journaux

    >>Éditorial, nouvelle politique, indépendance, atteinte
    >>>Déc. art. 31, 8167(130:1410)
    >>>Q.o., 8009-10(127:1145), 9149(147:1155)

Souveraineté canadienne

    >>Perte, 7811-2(124:1145)
    >>Sauvegarde, Nouveau Parti démocratique, plan en 12 points
    >>>Bloc québécois, position, 9338(151:1120), 9345(151:1220-5), 9380(151:1615)
    >>>Coût, financement, 9338-9(151:1125-30)
    >>>Internet, site, 9336(151:1105)
    >>>Politique budgétaire, considération, m. subsides (McDonough), 9334-57(151:1015-1355), 9371-88(151:1505-1715), rejetée sur vote par appel nominal, 9568(154:1805-10)
    >>Voir aussi Arctique; Bois d'oeuvre--Exportations--Libre-échange; Commandement du Nord, initiative; Douanes, postes frontière--Personnes et marchandises--Intégration; Énergie, ressources--ALENA; Fermes familiales--Disparition; Forces canadiennes; Frontière États-Unis--Canada, sécurité--Périmètre; Mondialisation; Union monétaire panaméricaine

Sparks, Roderick Percy, propriété

    >>Chelsea, Qué., plan de gestion, q.F., 12918(210:1015)

Spectacle aérien international d'Ottawa

    >>Tenue, déc. art. 31, 12709(206:1055)

Speller, Bob (Lib.--Haldimand--Norfolk--Brant)

    >>Accise, Loi de 2001--C-47, 11014-5(179:1535-40)
    >>Agressions sexuelles, m. subsides (White, Randy), 8731-2(139:1635)
    >>Agriculteurs
    >>>M. art. 52 (Borotsik), 656-7(12:2040-5)
    >>>M. subsides (Day), 1924-6(32:1550-1605)
    >>Agriculture, 1924-5(32:1555-1600)
    >>>Q.o., 12675(205:1440)
    >>Air Canada, 5692(87:1810)
    >>Aliments, 656(12:2040)
    >>Aliments et drogues, Loi (modification: aliments transgéniques), Loi--C-287, 6227-8(95:1850-1900)
    >>Auberge Grand-Mère, m. subsides (Day), 2681(42:1205)
    >>Bell, Alexander Graham, q.o., 13002(211:1140)
    >>Budget, 10 décembre 2001, m. (Martin, Paul), 8149-50(129:1735)
    >>Budget 2001, exécution, Loi--C-49, 8858-9(142:1025-35)
    >>Céréales, q.o., 7501(118:1450)
    >>Code criminel (modification: profanation du drapeau canadien), Loi--C-330, 2784(43:1520), 9869-70(159:1810-25), 9875-6(159:1905)
    >>Commission canadienne du blé, 1925(32:1600)
    >>Drapeau national, 9869-70(159:1810-25), 9875-6(159:1905)
    >>Élections, réforme, m. subsides (McDonough), 939-40(17:1305-10)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, m. (Chrétien), 5211(79:2335)
    >>Fondation pour l'infrastructure stratégique, 8859(142:1030)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 8858(142:1025-30)
    >>Groupe de travail libéral du Premier ministre sur les voies de l'avenir dans l'agriculture, 8858(142:1025)
    >>Herbicides et pesticides, 12209-10(199:1720-5)
    >>Iftody, David, déc. art. 31, 295(7:1355-1400)
    >>Impôt sur le revenu, 8858(142:1030)
    >>Informatique, m. (Pankiw), 4508-9(69:1750-1800)
    >>Internet, 8859(142:1030)
    >>Knowles, William, déc. art. 31, 4654-5(72:1405)
    >>Libre-échange des Amériques, Zone, 734(14:1020)
    >>Loi antiterroriste--C-36, 6237-8(95:2015-25)
    >>Organismes de charité, organismes bénévoles, 6238(95:2020)
    >>Procédure, projets de loi émanant des députés, 9876(159:1905)
    >>Produits agricoles, 656(12:2040)
    >>Produits antiparasitaires, Loi--C-53, 12209-10(199:1720-5)
    >>Réfugiés, 8858(142:1025)
    >>Santé, soins, régime, 8149-50(129:1735), 8859(142:1030)
    >>Sécurité nationale, 8858(142:1025)
    >>Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001], m. subsides (Paquette), 734(14:1020)
    >>Tabac et cigarettes, 11015(179:1540-5)
    >>Tabac, industrie, 11015(179:1540)
    >>Terrorisme, 6237-8(95:2015-25), 8858(142:1025)
    >>Transports aériens, 8858(142:1025)

Spencer, Jeff

    >>Décès, cancer du cerveau, déc. art. 31, 819(15:1110)

Spencer, Larry (AC--Regina--Lumsden--Lake Centre)

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