INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 10
Le mardi 10 décembre 2002
Le Comité
permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit
aujourd'hui à 16 h 00, dans la salle 371 de l'édifice de l'ouest, sous la
présidence de Walt Lastewka, président.
Membres du Comité
présents: Larry
Bagnell, Paul Crête, Nick Discepola, Brian Fitzpatrick, Cheryl Gallant, Walt
Lastewka, Serge Marcil, Brian Masse, Dan McTeague, James Rajotte, Andy Savoy et
Brent St. Denis.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement:
Lalita Acharya et Dan Shaw, attachés(e) de recherche.
Témoins: De l’Association canadienne des
industries de l'environnement: Colin Isaacs, président du conseil
d'administration, président du « Contemporary Information Analysis Limited ». De
l’Association canadienne des fabricants de produits chimiques: Richard
Paton, président et directeur général. De « Canadian Renewable Fuels
Association »: Bliss Baker, président; Jeff Passmore, vice-président
exécutif, Corporation IOGEN. De l’Association canadienne de
l'hydroélectricité: Pierre Fortin, directeur général.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, séance d'information sur les conséquences économiques
possibles de la mise en oeuvre du protocole de Kyoto pour l'industrie
canadienne.
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 30, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jean-François Pagé