Passer au contenu
;

HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mardi 27 avril 2004
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 12 h 02 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

 

Membres du Comité présents : Gilbert Barrette, Bonnie Brown, L'hon. David Kilgour, Réal Ménard, Rob Merrifield et L'hon. Susan Whelan.

 

Membres substituts présents : Bev Desjarlais pour Svend Robinson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste; Sonya Norris, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Pierre Pettigrew, ministre de la Santé.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Ian C. Green, sous-ministre; Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de gestion; Karen L. Dodds, sous-ministre adjointe déléguée par intérim, Direction générale des produits de santé et des aliments; Ian Shugart, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de la santé et des communications; Susan Fletcher, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Leslie MacLean, directrice générale, Services de santé non assurés, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits; David Mowatt, directeur général principal, Direction générale de la santé de la population et de la santé publique.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005: crédits 1 et 5 sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2004.
 

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 13 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2004/04/28 8 h 14