CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le mardi 27 octobre 2009

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Tilson, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua, Paul Calandra, Olivia Chow, Rick Dykstra, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Alexandra Mendes, Thierry St-Cyr, Ève-Mary Thaï Thi Lac, David Tilson, Alice Wong et Terence Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Elgersma, analyste ; Daphne Keevil Harrold, analyste.

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Corinne Prince St-Amand, directrice générale, Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Jean-François LaRue, directeur général, Intégration au marché du travail; Silvano Tocchi, directeur, Division reconnaissance des titres de compétences étrangers. Ministère de la Santé : Kathryn McDade, directrice générale, Direction des politiques de soins de santé, Direction générale de la politique stratégique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1^er octobre 2009, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des titres de compétence étrangers.

Corinne Prince St-Amand, Jean-François LaRue et Kathryn McDade font des déclarations et, avec Silvano Tocchi, répondent aux questions.

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2009/12/16 11 heures