FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le mardi 2 juin 2009

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui conjointement avec le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, à 9 h 02 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président du Comité permanent des finances, et de l’hon. Michael D. Chong, président du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie.

Membres du Comité présents : L'hon. Maxime Bernier, Robert Carrier, Jean-Yves Laforest, l'hon. John McCallum, l'hon. John McKay et James Rajotte.

Membres substituts présents : Martha Hall Findlay remplace l'hon. John McKay et l'hon. Dan McTeague remplace Massimo Pacetti.

Membres associés présents : Cathy McLeod.

Membres du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie présents : Mike Wallace, Robert Bouchard, Gord Brown, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Mike Lake, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent, Mike Wallace et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Martha Hall Findlay remplace Marc Garneau et Glenn Thibeault remplace Brian Masse.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Bergevin, analyste ; Mark Mahabir, analyste.

Témoins : Association canadienne des paiements : Doug Kreviazuk, vice-président, Politiques et affaires publiques. Option consommateurs : Geneviève Reed, responsable, Service de recherche et de représentation; Anu Bose, responsable, Bureau d'Ottawa. Fédération canadienne des épiciers indépendants : John Scott, président et chef de la direction; François Bouchard, trésorier. Coalition canadienne pour le réinvestissement communautaire : Duff Conacher, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 avril 2009, le Comité reprend son étude des frais d'interchange des cartes de crédit et le système de paiement par carte de débit au Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Pagé

2009/06/03 11 h 24