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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 57
 
Le jeudi 19 novembre 2009
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Raymonde Folco, la vice-présidente.

 

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Dona Cadman, Ron Cannan, Raymonde Folco, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

 

Membres substituts présents : David Anderson remplace Ed Komarnicki et Rick Dykstra remplace Dean Allison.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste; Hilary Jensen, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Diane Finley, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Frank Vermaeten, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi; Louis Beauséjour, directeur général, Politique de l'assurance-emploi, Direction générale des compétences et de l'emploi. Service Canada : Liliane Binette, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le mardi 17 novembre 2009 en vue de faire rapport de la motion sur la pauvreté le mardi 24 novembre 2009, cette motion soit modifiée de manière à en faire rapport le vendredi 20 novembre 2009 au lieu du 24 novembre 2009.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 5 novembre 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence.
 

La ministre fait une déclaration et, avec Frank Vermaeten, Louis Beauséjour, et Liliane Binette, répond aux questions.

 

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

 

Frank Vermaeten, Louis Beauséjour, et Liliane Binette répondent aux questions.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2009/12/18 11 h 16