Passer au contenu
Début du contenu

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 47
 
Le mardi 15 février 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 49 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Sylvie Boucher, Bernard Généreux, Yvon Godin, Jacques Gourde, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Richard Nadeau et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Royal Galipeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Glenda Yeates, sous-ministre; Catherine MacLeod, sous-ministre adjointe déléguée et championne des langues officielles, Direction générale des produits de santé et des aliments; Gérard Étienne, directeur général, Direction des services en ressources humaines. Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; Michel Doiron, directeur général régional et champion des langues officielle, Région de l'Atlantique; Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne; André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des sociétés d'État, Groupe des services généraux.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.
 

Glenda Yeates fait une déclaration et, avec Catherine MacLeod et Gérard Étienne, répond aux questions.

 

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

 

Yaprak Baltacioglu, Michel Doiron et André Morency répondent aux questions.

 

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/02/16 16 h 36