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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le jeudi 17 juin 2010
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 2 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

 

Membres du Comité présents : Siobhan Coady, Richard Nadeau, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Scott Armstrong remplace Rod Bruinooge, Paul Calandra remplace Patrick Brown, Nathan Cullen remplace Pat Martin, Don Davies remplace Pat Martin, Bob Dechert remplace Rod Bruinooge, Michel Guimond remplace Diane Bourgeois, Candice Hoeppner remplace Ed Holder, Guy Lauzon remplace Jacques Gourde et Alexandra Mendes remplace Martha Hall Findlay.

 

Membres associés présents : Glenn Thibeault.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste. Chambre des communes : Melanie Mortensen, conseillère parlementaire (Affaires juridiques); Steven Chaplin, conseiller parlementaire principal par intérim (Affaires juridiques).

 

Témoins : Green Power Generation Corporation : Rahim Jaffer.

 
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 14 avril 2010, le Comité reprend son étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement.
 

Rahim Jaffer fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 49, la séance est suspendue.

 

À 10 h 53, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

 

À 11 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2011/01/28 10 h 5