PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le jeudi 17 février 2011

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de l'hon. Joseph Volpe, président.

Membres du Comité présents : David Christopherson, Jean-Claude D'Amours, Earl Dreeshen, Meili Faille, Andrew Saxton, Bev Shipley, l'hon. Joseph Volpe et Terence Young.

Membres substituts présents : Scott Armstrong remplace Daryl Kramp, Massimo Pacetti remplace l'hon. Navdeep Bains et Robert Vincent remplace Richard Nadeau.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alex Smith, analyste ; Sébastien T. Defoy, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : John Wiersema, sous-vérificateur général; Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe; Richard Domingue, directeur principal. Ministère des Finances : Michael Horgan, sous-ministre; Diane Lafleur, directrice générale, Direction de la politique du secteur financier. Société d'assurance-dépôts du Canada : Michèle Bourque, présidente et première dirigeante. Bureau du surintendant des institutions financières : Gary Walker, surintendant auxiliaire, Secteur des services intégrés.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le dix-huitième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 16 février 2011 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, en ce qui concerne la motion adoptée le 25 novembre 2010, le Comité commence si possible son étude des Comptes publics du Canada 2010 à sa réunion du jeudi 3 mars 2011; et que, s’il a assez de temps, le Comité examine aussi des rapports provisoires durant cette réunion.

2. Que, conformément au paragraphe 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprenne une étude au sujet de la mise en oeuvre des recommandations qu’il a faites durant la 2^e session de la 40^e législature, et qu’il fasse rapport à la Chambre à ce sujet.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité, le jeudi 25 novembre 2010, le Comité entreprend l’étude du chapitre 5, « La réglementation et la surveillance des grandes banques », du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada.

John Wiersema, Michael Horgan, Michèle Bourque et Gary Walker font des déclarations et, avec Diane Lafleur répondent aux questions.

À 17 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2011/02/18 10 h 57