Travaux parlementaires

Mardi 11 janvier 2005 (38e législature, 1re session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 11 janvier 2005
11 1 2005

Première session de la 45e législature

À 10 h 15 HE le mardi 27 mai 2025, Sa Majesté le roi Charles III ouvrira la première session de la 45e législature en prononçant le discours du Trône dans la chambre du Sénat.

Information au sujet du discours du Trône et de l’ouverture d’une législature

Pour plus d'information, veuillez consulter les sections intitulées « Discours du Trône et délibérations subséquentes à la Chambre » et « Ouverture d’une législature ou d’une session » dans Notre procédure.

À la Chambre

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

La Chambre n'a pas siégé le mardi 11 janvier 2005

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Une nouvelle session est maintenant en cours. Cependant, les comités ne peuvent assumer les responsabilités qui leur sont confiées tant et aussi longtemps que leurs membres n'ont pas été nommés et qu'un président n'a pas été dûment élu.

L'article 104(1) du Règlement prévoit que le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre prépare et présente à la Chambre un rapport contenant une liste des membres de tous les comités permanents et des comités mixtes permanents.  Une fois le rapport adopté par la Chambre, le Greffier de la Chambre convoque une réunion de chacun des comités permanents et comités mixtes permanents dans les dix jours de séance qui suivent en vue de l’élection à la présidence.

Réunions (Mardi 11 janvier 2005)

Il n’y a pas eu de réunions à cette date.

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 11 janvier 2005)

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 11 janvier 2005
11 1 2005