À la Chambre

Ajournement
La Chambre est ajournée jusqu’au jeudi 9 mai 2024 à 10 h (HAE).

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Ordre du jour

Publications

Jeudi 9 mai 2024. Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l’ordre adopté le mercredi 28 février 2024
10 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordre du jour
Privilège
Les privilèges parlementaires sont accordés aux députés pour leur permettre de s'acquitter de leurs responsabilités parlementaires. Une motion de privilège peut être présentée pour examiner un cas présumé d’atteinte aux privilèges.
Cyberattaques menées contre des députés
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Légalisation des drogues dures
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Déclaration ayant lieu normalement à la fin de la période des questions orales du jeudi, au cours de laquelle on donne un aperçu des travaux qui seront abordés la semaine suivante.
Ordre du jour
Privilège
Les privilèges parlementaires sont accordés aux députés pour leur permettre de s'acquitter de leurs responsabilités parlementaires. Une motion de privilège peut être présentée pour examiner un cas présumé d’atteinte aux privilèges.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Voir la liste sous cette même rubrique plus tôt aujourd’hui.
17 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
18 h 30
Ordre du jour
Privilège
Les privilèges parlementaires sont accordés aux députés pour leur permettre de s'acquitter de leurs responsabilités parlementaires. Une motion de privilège peut être présentée pour examiner un cas présumé d’atteinte aux privilèges.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
C-59 (étape du rapport - motion n° 1)
Loi d'exécution de l'énoncé économique de l'automne 2023
0 h
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
0 h 30
Ajournement de la Chambre

Réunions de comités

Jeudi 9 mai 2024

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Sept. Oct. Nov. Déc.

Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.