Silence, s'il vous plaît.
Nous allons maintenant passer aux votes. Nous allons voter sur le Budget principal des dépenses 2016-2017.
CONSEIL DES ARTS DU CANADA
Crédit 1 — Paiements en application de l'article 18 de la Loi sur le Conseil des Arts du Canada.......... 182 347 387 $
(Le crédit 1 est adopté.)
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement..........927 306 798 $
Crédit 5 — Fonds de roulement..........4 000 000 $
Crédit 10 — Dépenses en capital..........106 717 000 $
(Les crédits 1, 5 et 10 sont adoptés.)
PATRIMOINE CANADIEN
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement..........183 944 057 $
Crédit 5 — Subventions et contributions..........1 084 961 970 $
(Les crédits 1, 5 et 10 sont adoptés.)
MUSÉE CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement et dépenses en capital..........21 700 000 $
(Le crédit 1 est adopté.)
MUSÉE CANADIEN DE L'HISTOIRE
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement et dépenses en capital..........66 199 477 $
(Le crédit 1 est adopté.)
MUSÉE CANADIEN DE LA NATURE
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement et dépenses en capital..........26 129 112 $
(Le crédit 1 est adopté.)
MUSÉE CANADIEN DE L'IMMIGRATION DU QUAI 21
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement et dépenses en capital..........7 700 000 $
(Le crédit 1 est adopté.)
CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES
Crédit 1 — Dépenses du Programme..........5 072 595 $
(Le crédit 1 est adopté.)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES DU CANADA
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement..........94 905 525 $
Crédit 5 — Dépenses en capital..........11 937 824 $
(Les crédits 1 et 5 sont adoptés.)
SOCIÉTÉ DU CENTRE NATIONAL DES ARTS
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement..........79 397 056 $
(Le crédit 1 est adopté.)
COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement..........6 461 761 $
(Le crédit 1 est adopté.)
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement..........66 412 180 $
Crédit 5 — Dépenses en capital..........22 380 000 $
(Les crédits 1 et 5 sont adoptés.)
OFFICE NATIONAL DU FILM DU CANADA
Crédit 1 — Dépenses du Programme..........61 894 820 $
(Le crédit 1 est adopté.)
MUSÉE DES BEAUX-ARTS DU CANADA
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement et dépenses en capital..........35 888 410 $
Crédit 5 — Paiements pour l’acquisition d’objets pour la collection et frais connexes..........8 000 000 $
(Les crédits 1 et 5 sont adoptés.)
MUSÉE NATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
Crédit 1 — Dépenses de fonctionnement et dépenses en capital..........59 979 776 $
(Le crédit 1 est adopté.)
TÉLÉFILM CANADA
Crédit 1 — Paiements devant servir aux fins prévues par la Loi sur Téléfilm Canada..........95 453 551 $
(Le crédit 1 est adopté.)
La présidente: Dois-je faire rapport du Budget principal des dépenses 2016-2017 à la Chambre?
Des voix: D'accord.
La présidente: Je vous remercie infiniment.
Quelqu'un veut-il proposer une motion d'ajournement?
Un voix: Je la propose.
La présidente: Merci, monsieur Van Loan.
La séance est levée.