Travaux
yes
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Constatations dans le rapport de l’Enquêteur correctionnel au sujet de l’incarcération de femmes autochtones
Dernière réunion : Mardi 8 décembre 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B), 2009-2010 : crédits 1b, 10b, 25b, 37b, 39b et 55b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Honneur de la Couronne
Dernière réunion : Mardi 1 décembre 2009
Plan d'action pour le bien-être de l'enfance
Dernière réunion : Mardi 20 octobre 2009
Priorités et objectifs de l'Association des femmes autochtones du Canada
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009
Priorités et objectifs du Congrès des peuples autochtones
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009
Priorités et objectifs de l'Assemblée des Premières Nations
Dernière réunion : Mardi 6 octobre 2009
Décision McIvor et questions touchant l'inscription
Dernière réunion : Jeudi 1 octobre 2009
Enjeux concernant la Première nation huronne-wendat
Dernière réunion : Jeudi 18 juin 2009
Éducation des Premières nations
Dernière réunion : Jeudi 4 juin 2009
Rapport de la vérificatrice générale
Dernière réunion : Jeudi 28 mai 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, L30, L35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 26 mai 2009
Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les Cris et les Naskapis du Québec
Dernière réunion : Jeudi 14 mai 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Vendredi 15 mai 2009
Ententes sur les revendications territoriales
Dernière réunion : Mardi 12 mai 2009
Rapport 2008 de la Commission Crie-Naspakie
Dernière réunion : Mardi 5 mai 2009
Santé autochtone
Dernière réunion : Mardi 21 avril 2009
Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes
Dernière réunion : Mardi 24 mars 2009
Rapport 1
Débattu à la Chambre : Jeudi 2 avril 2009
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2008-2009 : crédits 10c, 15c, 25c, L30c et 62c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN
Dernière réunion : Mardi 10 mars 2009
Études postsecondaires
Dernière réunion : Jeudi 26 février 2009
Statistique Canada et l'Institut de statistiques des Premières nations
Dernière réunion : Mardi 24 février 2009
Commission de vérité et de réconciliation
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Pensionnats indiens
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2009
Revendications particulières et revendications territoriales globales
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B), 2008-2009 : crédits 1b, 7b, 10b, 15b, 20b, 25b, L30b, 47b et 50b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN
Dernière réunion : Jeudi 5 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 3 décembre 2009
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 1 octobre 2009