Index des délibérations

38e législature, 1re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

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Le présent index couvre les huit réunions de ce comité.

A

Anders, Rob (PCC--Calgary-Ouest)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310, 1320, 1350-55

B

Benoit, Leon (PCC--Vegreville--Wainwright)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1316, 1325-30, 1345, 1355
Bosc, Marc (greffier du comité)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310-15
Boudria, l'hon. Don (Lib.--Glengarry--Prescott--Russell)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1320; 08:1310, 1320-40, 1355-1400
Brown, Bonnie (Lib.--Oakville)(Présidente)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1315-20; 08:1316-1400

C

Cannis, John (Lib.--Scarborough-Centre)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310
Carr, Gary (Lib.--Halton)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1325-40
Comité, affaires. Voir Procédure et affaires du comité
Comités, site web. Voir Site web des comités
Catterall, Marlene (Lib.--Ottawa-Ouest--Nepean)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1316-20, 1330, 1345, 1355

D

E

Études et activités
⇒⇒Site web des comités, séance à huis clos, procès-verbal séance no 2

F

Folco, Raymonde (Lib.--Laval--Les Îles)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1315-20

G

Gallaway, l'hon. Roger (Lib.--Sarnia--Lambton)(Vice-président)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1320
Grewal, Gurmant (PCC--Newton--Delta-Nord)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310, 1320

H

I

J

K

Karetak-Lindell, Nancy (Lib.--Nunavut)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310
Kingston, Elisabeth (greffière à la procédure)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1330-40
Kramp, Daryl (PCC--Prince Edward--Hastings)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1330-35, 1345

L

Lajoie, Marie-Andrée (greffière du comité)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310, 1316

M

N

Neville, Anita (Lib.--Winnipeg-Centre-Sud)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1320

O

P

Pacetti, Massimo (Lib.--Saint-Léonard--Saint-Michel)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1315-20; 08:1345-50
Patry, Bernard (Lib.--Pierrefonds--Dollard)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1315-20; 08:1316-30, 1340, 1400
Présidence, élection. Voir Procédure et affaires du comité
Procédure et affaires du comité
⇒⇒Déplacements, budgets
⇒⇒⇒Allocation, motions adoptées, procès-verbal séances nos 7; 8
⇒⇒⇒Périmés avant la fin d'une année financière, motion adoptée, procès-verbal séance no 5
⇒⇒⇒Prévisions, présentation, motion adoptée, procès-verbal séance no 5
⇒⇒⇒Répartition équitable, motion adoptée, procès-verbal séance no 7
⇒⇒Présidence, élection, procès-verbal séances nos 1; 8
⇒⇒Séance d'organisation, 01:1310-20
⇒⇒Travaux futurs et régie interne, 08:1316-1400
⇒⇒⇒Séances à huis clos, procès-verbal séances nos 1; 2; 3; 4; 5; 6; 7

Q

R

Régie interne. Voir Procédure et affaires du comité--Travaux futurs et régie interne

S

Séance d'organisation. Voir Procédure et affaires du comité
Site web des comités
⇒⇒Présentation, étude, séance à huis clos, procès-verbal séance no 2
St. Denis, Brent (Lib.--Algoma--Manitoulin--Kapuskasing)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310, 1345
Steckle, Paul (Lib.--Huron--Bruce)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1320; 08:1310

T

Telegdi, l'hon. Andrew (Lib.--Kitchener--Waterloo)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1310
Tonks, Alan (Lib.--York-Sud--Weston)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1320
Travaux futurs. Voir Procédure et affaires du comité

U

V

W

Wappel, Tom (Lib.--Scarborough-Sud-Ouest)(Vice-président)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 08:1310, 1325, 1340, 1350-1400
Web. Voir Site web des comités
Williams, John (PCC--Edmonton--St. Albert)(Vice-président)
⇒⇒Procédure et affaires du comité, 01:1315-20

X

Y

Z