SSLR
39e législature, 1re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante
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Sommaire des travaux

39e législature, 1re session

Le Comité a entrepris plus de
2 études et activités
catégorisées comme suit :
0projets de loi
0études en lien aux budgets des dépenses
0études créées par le Comité
1étude initiée par d'autres ordres de renvoi de la Chambre
1activité
Tous les travaux
Suite à ces études, le Comité a présenté
1 rapport
à la Chambre, dont :
0suite aux études d'un projet de loi
0suite aux études liées aux budgets des dépenses
0suite aux études créées par le Comité
1suite à l’étude découlant des autres ordres de renvoi de la Chambre
0 en lien aux travaux des activités
Tous les rapports
Pour ce faire, le Comité a tenu
8 réunions
Toutes les réunions

Membres du Sous-comité

En date du 14 septembre 2007

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