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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 13 - Crise du logement au Canada

Rapport 13 adopté par la Chambre Jeudi 19 septembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 19 - Délais de traitement pour les voies d'accès à la résidence permanente pour les Hongkongais

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Mercredi 18 septembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 20 - Applications des résidents permanents dans les Forces armées canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 20 Mercredi 18 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 68 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 68 présenté à la Chambre Mercredi 18 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 68 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 68 adopté par la Chambre Mercredi 18 septembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 12 - Absence de réponse à un ordre du Comité

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 13 - Demande à la vérificatrice générale du Canada de mener une vérification de la performance

Rapport 13 adopté par la Chambre Mardi 17 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 43 - Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 43 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 42 - Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 42 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 18 - Enjeux et avantages : Le train à haute fréquence dans le corridor Toronto-Québec

Rapport 18 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024

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