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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 68 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 68 présenté à la Chambre Mercredi 18 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 68 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 68 adopté par la Chambre Mercredi 18 septembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 12 - Absence de réponse à un ordre du Comité

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 13 - Demande à la vérificatrice générale du Canada de mener une vérification de la performance

Rapport 13 adopté par la Chambre Mardi 17 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 43 - Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 43 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 42 - Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 42 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 18 - Enjeux et avantages : Le train à haute fréquence dans le corridor Toronto-Québec

Rapport 18 présenté à la Chambre Mardi 17 septembre 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 6 - Sommaire des réunions du Comité spécial à Washington (D.C.)

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Lundi 16 septembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 16 - Projet de Règlementation sur les biocides au Canada : Répercussions commerciales pour certains secteurs canadiens

Réponse du gouvernement au Rapport 16 Lundi 16 septembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 18 - La grève dans les ports de la Colombie-Britannique en 2023 : répercussions économiques et mesures fédérales

Réponse du gouvernement au Rapport 18 Lundi 16 septembre 2024

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