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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Rapport 3 - Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 22 août 2018
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 4 - Production des états financiers des abattoirs canadiens de bovins

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 13 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 19 - Sécurité de l'enceinte parlementaire

Rapport 19 adopté par la Chambre Jeudi 13 mai 2004
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 1 - Rapport intérimaire sur la Réforme du droit d'auteur

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 12 mai 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2 - Projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 11 mai 2004
JUST Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile

Rapport 1 - Améliorer la procédure de nomination des juges de la Cour suprême du Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 10 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 28 - Rapport sur la composition - Pas de réunion

Rapport 28 présenté à la Chambre Vendredi 7 mai 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 28 - Rapport sur la composition - Pas de réunion

Rapport 28 adopté par la Chambre Vendredi 7 mai 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 3 - L’impact du plan de resserrement de la gestion de la publicité du gouvernement du Canada sur les médias minoritaires de langues officielle

Rapport 3 présenté à la Chambre Vendredi 7 mai 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 3 - États financiers des abattoirs canadien de bovins

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 6 mai 2004

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