ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 59

Le mardi 5 février 2002

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Karen Kraft Sloan, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, attachés de recherche.

Témoins : Du Comité consultatif de la réglementation (membres non gouvernementaux): Justyna Laurie-Lean, Association minière du Canada; Arlene J. Kwasniak, Centre du droit de l'environnement; Merrell-Ann Phare, Assemblée des premières nations.

Conformément à l'article 39(5) du Règlement, le Comité examine l’affaire découlant de l'absence de réponse du gouvernement à la Q-97, inscrite au Feuilleton au nom de M. Stoffer

Il est convenu, - Que l’affaire de la Q-97 soit suspendue jusqu’à nouvel ordre.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance n^o 56).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Eugene Morawski