ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 75
Le mercredi 29 mai 2002
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 15 h 30 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité
présents :
Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Nancy
Karetak-Lindell, Gary Lunn, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed.
Membre substitut
présent : Alex
Shepherd pour Alan Tonks.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, analystes.
Comparaît : De la Chambre des
communes : l'hon. David A. Anderson, ministre de l'Environnement.
Témoin : De l’Agence canadienne
d'évaluation environnementale : Robert G. Connelly, vice-président,
Élaboration des politiques.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19,
Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le
procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).
Le ministre fait une
déclaration et, avec l’autre témoin, réponde aux questions.
À 17 h 33, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski