HERI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
Le jeudi 7 juin 2001
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.
Membres du Comité présents : Sarmite Bulte, Rodger Cuzner, Christiane Gagnon, Cheryl Gallant, Gurmant Grewal,
Membres substituts présents : Claude Duplain pour Paul Bonwick; Murray Calder pour Shawn Murphy; Andy Burton pour Jim Abbott; Diane Bourgeois pour Caroline St-Hilaire.
Membre associé présent : John Duncan
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson et Terry Thomas, attachés de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l’article 108(2) du Règlement, le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité étudie plus amplement à l’automne le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.
À 9 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher