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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 23

Le jeudi 6 février 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 10 h 32, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Raymond Bonin, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier et Maurice Vellacott.

Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : De l’Université de l'Arizona : Stephen Cornell, professeur de sociologie et d'administration publique et de politique, directeur du Udall Center for Studies in Public Policy. De l’Assemblée des Premières Nations : Mary Jane Jim, vice-chef régional, Yukon; Brian McDonald, conseiller juridique; Daryn Leas, conseiller juridique. Du Conseil des Premières nations du Yukon : grand chef Ed Schultz; chef Bob Dickson, Première nation Kluane.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).

Stephen Cornell fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 29, la séance est suspendue.

À 11 h 35, la séance reprend.

Le grand chef Ed Schultz, Mary Jane Jim et le chef Bob Dickson font chacun une déclaration et, avec les témoins, répondent aux questions.

À 13 h 09, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston