HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le mardi 26 novembre 2002
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 269 de
l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, président.
Membres du Comité présents: Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, L'hon. Hedy Fry, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Carol Skelton, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Autre député présent: Paul Szabo
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Nancy Miller Chenier; Sonya Norris et Monique Hébert, attachées de recherche.
Témoins: Des Instituts de recherche en
santé du Canada: Alan Bernstein, président; Patricia Kosseim, conseiller
principal, Politique sur l'éthique. De l’Association Canadienne des
Institutions de Santé Universitaires: Jack Kitts, membre, président et
directeur général de l'Hôpital d'Ottawa.
Le Comité reprend l'étude
du Projet de loi C-13, Loi concernant la procréation assistée (Voir le
procès-verbal du mardi 19 novembre 2002, séance no 2).
Alan Bernstein et Jack
Kitts font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 33, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
José Cadorette