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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 24

Le mardi 25 mars 2003

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 11 h 05 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de Tony Valeri, vice-président.

Membres du Comité présents: Carolyn Bennett, Roy Cullen, Ken Epp, Paul Forseth, Robert Lanctôt, Judy Sgro, Paul Szabo, Tony Tirabassi and Tony Valeri.

Membre substitut présent: Odina Desrochers for Gilles-A. Perron.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste.

Témoins: Du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux: Michael G. Nurse, sous-ministre délégué et champion ministériel pour les cadres intermédiaires de la fonction publique. À titre personnel: Linda Duxbury, professeure, « School of Business », Université Carleton, directrice de la recherche, « Centre for Research and Education on Women and Work ».

Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 20 février 2003, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-25, Loi modernisant le régime de l'emploi et des relations de travail dans la fonction publique, modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques et la Loi sur le Centre canadien de gestion et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois (Voir le procès-verbal du jeudi 27 février 2003, séance no 12).

Conformément à l’article 75(1) du Règlement, l’étude de l’article 1 est reportée.

Le président met en délibération l'article 2.

Michael Nurse et Linda Duxbury font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 12 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.





Le greffier du Comité
Miriam Burke