CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le lundi 6 décembre 2004

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Wajid Khan, Maka Kotto, Bev Oda, Pablo Rodriguez, Gary Schellenberger et Scott Simms.

Membres substituts présents : Stéphane Bergeron pour Marc Lemay.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste ; Sam Banks, analyste.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Susan Peterson, sous-ministre déléguée; Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales; Artur Wilczynski, directeur, Relations internationales et programme de rayonnement, Affaires internationales et intergouvernementales. Ministère du Commerce international Canada : Doug George, directeur, Politique commerciale sur la propriété intellectuelle, l'information et la technologie. Ministère des Affaires étrangères : Michael Brock, directeur général, Relations culturelles internationales. Coalition pour la diversité culturelle : Pierre Curzi, coprésident, Président, Union des artistes; Maureen Parker, vice-présidente, Directrice générale, Writers Guild of Canada; Robert Pilon, vice-président exécutif. Réseau international pour la diversité culturelle : Garry Neil, directeur général. À titre personnel : Peter S. Grant, associé principal , McCarthy Tétrault et membre du Groupe de consultations sectorielles sur le commerce extérieur (GCSCE). Groupe de consultations sectorielles sur le commerce extérieur - Secteur de la culture : Ken Stein, président, Secteur de la culture et vice-président, Affaires de la société et réglementaires, Shaw Communications.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et tel que convenu le 22 novembre 2004, le Comité entreprend l'examen de la position du Canada à l'UNESCO au sujet de l'avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques.

Susan Peterson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 37, la séance est suspendue.

À 16 h 43, la séance reprend.

Maureen Parker, Pierre Curzi, Ken Stein, Garry Neil et Peter S. Grant font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/02/28 16 h 05