FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le mardi 27 février 2007

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, président.

Membres du Comité présents : Bill Casey, l'hon. Mark Eyking, Peter Goldring, Wajid Khan, Francine Lalonde, Alexa McDonough, Bernard Patry et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : Johanne Deschamps remplace Vivian Barbot, Michael Ignatieff remplace l'hon. Ujjal Dosanjh, Mario Laframboise remplace Vivian Barbot, Ted Menzies remplace Deepak Obhrai, Anthony Rota remplace l'hon. Bryon Wilfert et l'hon. Judy Sgro remplace l'hon. Ujjal Dosanjh.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste ; Gerald Schmitz, analyste principal.

Témoins : Fédération canadienne des municipalités : Brock Carlton, directeur, Centre international pour le développement municipal; Gord Steeves, premier vice-président. Organisation du Traité de l'Atlantique Nord : James Appathurai, porte-parole, Secrétariat international de l'OTAN. Nations Unies : Christopher Alexander, représentant spécial adjoint du Secrétaire général pour l'Afghanistan.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 10 mai 2006, le Comité reprend son étude sur le développement démocratique.

Messieurs Appathurai et Alexander font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

Messieurs Steeves et Carlton font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 57, la séance est suspendue.

À 10 h 59, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le huitième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

1. Il est convenu, — Que la greffière distribue un aperçu provisoire de l’étude sur le développement démocratique préparée par les analystes de la Bibliothèque du Parlement le mardi 6 mars 2007;

2. Il est convenu, — Que le Comité discute de cet aperçu à sa séance du mardi 20 mars 2007;

3.Il est convenu, — Que le 20 mars 2007, le Comité tienne sa séance de 15 h 30 à 17 h 30;

4.Il est convenu, — Que le ministre des Affaires étrangères comparaisse devant le Comité le 20 mars 2007;

5. Il est convenu, — Qu’une liste complète des témoins éventuels pour l’analyse de la situation en Afghanistan soit préparée à partir des suggestions émanant des membres du Comité et des analystes, et que cette liste soit distribuée par la greffière;

6. Il est convenu, — Que le Comité adopte le budget de 22 900 $ adopté par le Sous-comité des droits internationaux de la personne pour une étude sur les droits de la personne en Chine;

7. Il est convenu, — Que le témoins suivant : Barnett Rubin, Center on International Cooperation, soit invité à comparaître relativement à l'étude sur le développement démocratique.

Sur motion de Bernard Patry, il est convenu, — Que le huitième rapport du Sous-comité, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 22 900 $, pour la période du 29 janvier au 31 mars 2007, soit adopté.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2007/03/12 11 h 40