Passer au contenu
Début du contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 76
 
Le mardi 29 mai 2007
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 37, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, le président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Ruby Dhalla, Yves Lessard, Gary Merasty, Michael Savage, Mario Silva et Lynne Yelich.

 

Membres substituts présents : Denise Savoie remplace Tony Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

 

Témoins : L'hon. Geoff Regan, C.P., député, halifax-Ouest. Fédération canadienne des étudiants et étudiantes : Amanda Aziz, président national . À titre personnel : Scott Gorry, étudiant.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 22 novembre 2006, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-284, Loi modifiant la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants (subventions canadiennes d'accès).
 

L'hon. Geoff Regan fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 23, la séance est suspendue.

À 16 h 25, la séance reprend.

 

Les autres témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Michael Savage propose, — Que le Comité des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées demande aux fonctionnaires du Ministère de fournir de l’information sur le programme Emplois d’été Canada, incluant, mais non exclusivement, sur son financement, et que ces fonctionnaires comparaissent de manière urgente le ou avant le 31 mai 2007.

Il s'élève un débat.

 

Il est convenu, — Que la motion de Michael Savage soit réservée jusqu'à la prochaine séance.

 

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Lafrance

 
 
2007/06/05 14 h 54