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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le jeudi 30 septembre 2010
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 8 h 50, dans la pièce 7-52 du 131 rue Queen, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Aïcha Coulibaly, analyste. Chambre des communes : Carmen DePape, greffière à la procédure.

 
La greffière du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Brian Storseth, il est convenu, — Que Larry Miller soit élu président du Comité.

 

Du consentement unanime, la greffière du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Randy Hoback, il est convenu, — Que Mark Eyking soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de France Bonsant, il est convenu, — Que André Bellavance soit élu second vice-président du Comité.

 

Larry Miller assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que des témoins soient invités à comparaitre devant le Comité à la séance qui doit avoir lieu le mardi 5 octobre 2010 au sujet du projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel); et que le Comité examine un rapport émanant du Sous-comité du programme et de la procédure durant les 15 dernières minutes de cette séance.

 

À 9 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Chloé O'Shaughnessy

 
 
2010/10/18 11 h 20