Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
1. Que le Comité exécute le plan de travail ci-dessous tout en prenant en compte la possibilité que certaines modifications soient nécessaires relativement au calendrier qui est prévu.
2. Que le Comité reporte son étude sur l’éco-certification dans le secteur des pêches à une date ultérieure plus convenable.
3. Que le Comité consacre une séance supplémentaire à l’étude du Budget principal des dépenses 2010-2011; que cette séance soit tenue le 5 mai 2010.
4. Que le Comité commence une étude de l’aquaculture dans la région du Pacifique, mettant l’accent sur l’interaction entre le pou du poisson et le saumon sauvage du Pacifique, sur les traitements connexes à l’aide de médicaments ainsi que sur les solutions possibles; que des séances soient tenues les 3 et 10 mai et le 7 juin 2010 afin d’étudier ce sujet.
5. Que le Comité commence son étude du secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec en demandant que les personnes suivantes comparaissent le 12 mai 2010 : la ministre des Pêches et des Océans accompagnée des fonctionnaires appropriés ainsi que les scientifiques et les conseillers scientifiques du ministère des Pêches et des Océans; que le Comité tienne des audiences sur la côte Est du 25 au 28 mai 2010 afin de recevoir le témoignage de représentants des communautés, de représentants des flottilles commerciales, traditionnelles et autochtones ainsi que de représentants du secteur de la transformation; que le Comité fasse rapport à la Chambre sur ses constations en lien avec les préoccupations urgentes et immédiates et ce, avant l'ajournement d’été 2010.
6. Que lorsqu’un projet de loi sur le renouvellement de la Loi sur les pêches sera référé au Comité, le Comité demande une session d’information du ministère des Pêches et des Océans et tienne une session de planification en vue d’une étude globale à l’automne 2010.