CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 67

Le mercredi 5 juin 2013

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 42, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Marjolaine Boutin-Sweet, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Blake Richards, Scott Simms et Terence Young.

Membres substituts présents : Nycole Turmel remplace Matthew Dubé.

Autres députés présents : Nycole Turmel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Comparaît : L'hon. James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

Témoins : Association des musées canadiens : Kirstin Evenden, vice-présidente. Société canadienne d'anthropologie : Lorne Holyoak, président. Ministère du Patrimoine canadien : Daniel Jean, sous-ministre; Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté et patrimoine. Association des musées canadiens : John McAvity, directeur général. Société du Musée canadien des civilisations : David Morrison, directeur, Recherche et contenu, Projet spécial 2017, Expositions et programmes; Mark O'Neill, président-directeur général. À titre personnel : Victor Rabinovitch, boursier chargé de cours et professeur adjoint, School of Policy Studies, Queens University. Association canadienne des professeures et professeurs d'université : James L. Turk, directeur général. Institut Historica-Dominion : Anthony Wilson-Smith, président.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 29 mai 2013, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

Mark O'Neill fait une déclaration et, avec David Morrison, répond aux questions.

Pierre Nantel propose, — Que la présente étude soit prolongée de deux (2) séances pour permettre au Comité d’entendre plus de témoins.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

À 17 h 38, la séance est suspendue.

À 17 h 50, la séance reprend.

Du consentement unanime, sur motion de Paul Calandra, il est convenu, — Que les témoignages de la réunion à huis clos du mercredi 29 mai 2013 soient rendus publics.

John McAvity, Kirstin Evenden, James L. Turk, Victor Rabinovitch, Lorne Holyoak et Anthony Wilson-Smith font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Caroline Bosc

2013-06-06 15 h 45