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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 52
 
Le jeudi 25 octobre 2012
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rodger Cuzner, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Brad Butt, Ryan Cleary, Rodger Cuzner, Joe Daniel, François Lapointe, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman et Devinder Shory.

 

Membres substituts présents : Lysane Blanchette-Lamothe remplace Marjolaine Boutin-Sweet, Jean Rousseau remplace François Lapointe et Mike Sullivan remplace Chris Charlton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste.

 

Témoins : Association canadienne pour l'intégration communautaire : Tyler Hnatuk, agent des politiques et des programmes. Association canadienne des travailleuses et travailleurs sociaux : Fred Phelps, directeur général. Oeuvre des Manoirs Ronald McDonald du Canada : Cathy Loblaw, présidente et chef de la direction. À titre personnel : Edwina Eddy; Annie Guérin; Nathalie Roy.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 2 octobre 2012, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-44, Loi modifiant le Code canadien du travail et la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu et le Règlement de l'impôt sur le revenu en conséquence.
 

Cathy Loblaw, Tyler Hnatuk et Fred Phelps font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

 

Nathalie Roy, Annie Guérin et Edwina Eddy font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 43, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Dumas

 
 
2012/10/26 14 h 45