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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le jeudi 4 juin 2015
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Blake Richards, président.

 

Membres du Comité présents : Niki Ashton, John Barlow, l'hon. Carolyn Bennett, Rob Clarke, Earl Dreeshen, Jonathan Genest-Jourdain, Blake Richards, Kyle Seeback et Mark Strahl.

 

Membres substituts présents : Tyrone Benskin remplace Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste; Tonina Simeone, chef par intérim.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 15 mai 2014, le Comité reprend son étude sur l'accès aux capitaux.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 9 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2015/06/04 13 h 17