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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le vendredi 26 avril 2024 à 10h28 (HAE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 96
Le lundi 8 avril 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de lettre
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-04-03 15 h 27
Avis de convocation
Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
44e législature, 1re session
Réunion 116
Le jeudi 18 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
• Ron McKinnon, député, Coquitlam—Port Coquitlam (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
Ministère du Patrimoine canadien
• David Dendooven, sous-ministre adjoint, Politique stratégique, planification et affaires ministérielles
• Blair McMurren, directeur général, Politiques stratégiques et Affaires internationales
La greffière du Comité
Geneviève Desjardins (613-947-6729)
2024-04-17 15 h 14
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 105
Le jeudi 18 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
15 h 30 à 17 h 15
Webdiffusion
Élection à la présidenceModifié
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Gary Anandasangaree, C.P., député, ministre des Relations Couronne-Autochtones
15 h 30 à 17 h 15
Témoins
Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Valerie Gideon, sous-ministre
• Krista Apse, directrice générale, Secrétariat des femmes et des filles autochtones disparues et assassinées
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Kenza El Bied, directrice générale, Politique et sensibilisation, Secteur de la gestion des urgences et des programmes
• Arjun Vinodrai, directeur principal, Développement des politiques et des programmes, Secteur de la gestion des urgences et des programmes
17 h 15 à 17 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-995-6119)
2024-04-18 10 h 36
Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 118
Le lundi 29 avril 2024, 11 heures à 13 heures
Télévisée
Témoins
Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement
• Alexander Jeglic, ombudsman de l’approvisionnement
• Derek Mersereau, directeur, Demandes de renseignements, d'assurance de la qualité et de gestion des risques
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-04-23 13 h 31
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le lundi 29 avril 2024, 11 heures à 13 heures
TéléviséeModifié
11 heures à 12 heures
Témoins
Bureau du vérificateur général
• Karen Hogan, vérificatrice générale du Canada
• Doreen Deveen, directrice
12 heures à 13 heures
Section modifiée
Témoins
Bureau du vérificateur général
• Karen Hogan, vérificatrice générale du Canada
• Jo Ann Schwartz, directrice principale
• Mélanie Joanisse, directrice
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-996-1173)
2024-04-25 11 h 1
Avis de convocation
Comité permanent de l'industrie et de la technologie (INDU)
44e législature, 1re session
Réunion 120
Le lundi 29 avril 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
Ministère de l'Industrie
• Mark Schaan, sous-ministre adjoint principal, Secteur des stratégies et politiques d’innovation
• Samir Chhabra, directeur général, Direction générale de la politique d'encadrement du marché
• Runa Angus, directrice principale, Secteur des stratégies et politiques d'innovation
Étude article par article
La greffière du Comité
Miriam Burke (613-947-1971)
2024-04-23 15 h 25
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 102
Le lundi 29 avril 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 h 30
Webdiffusion
Étude article par article
Témoins
Ministère de la Justice
• Matthias Villetorte, avocat conseil, Section de la politique en matière de droit pénal
• Isabelle Desharnais, avocate
12 h 30 à 13 heures
À huis clos
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-04-25 14 h 31
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 100
Le lundi 29 avril 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Forces armées canadiennes
• Lgén Blaise Frawley, commandant adjoint, Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord
• Bgén Michael Adamson, commandant de la 3e Division spatiale du Canada
12 heures à 13 heures
Agence spatiale canadienne
• Maja Djukic, directrice Générale, Politiques
• Guennadi Kroupnik, directeur général, Utilisation de l'espace
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-04-25 10 h 5
Avis de convocation
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 91
Le lundi 29 avril 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Phillip Lopresti
Du régiment aux bâtiments
• Mgén (à la retraite) Paul Bury, directeur
12 heures à 13 heures
À titre personnel
• Rima Aristocrat, présidente, TeKnoWave Inc.
• Stephanie Hayward (par vidéoconférence)
• Mark Meincke, caporal (à la retraite), Operation Tango Romeo, Trauma Recovery Podcast for Military, Veterans, First Responders, and Their Families (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Malachie Azémar (613-944-9354)
2024-04-23 11 h 16
Avis de convocation
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le lundi 29 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
À titre personnel
• Alessandro Arduino, chargé de cours affilié à l’Institut Lau China, King’s College de Londres (par vidéoconférence)
• Walter Dorn, professeur titulaire, Collège militaire royal du Canada, Département des études de la défense
• Mamoudou Gazibo, professeur titulaire de sciences politiques (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
À titre personnel
• J. Andrew Grant, professeur associé en études politiques
Climate Refugees
• Amali Tower, fondatrice et directrice exécutive
Partenariat International
• Jean-Louis Roy, président
La greffière du Comité
Danielle Widmer (613-996-1540)
2024-04-24 16 h 50
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 112
Le lundi 29 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Dr Nickie Mathew, médecin (par vidéoconférence)
Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances
• Dr Alexander Caudarella, premier dirgeant
Moms Stop the Harm
• Petra Schulz, cofondatrice
Projet Caméléon
• Dre Marie-Eve Morin, médecin de famille, Dépendances et santé mentale (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Aimée Belmore (613-995-4108)
2024-04-25 11 h 6
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 110
Le lundi 29 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Kamal Khera, C.P., députée, ministre de la Diversité, de l’Inclusion et des Personnes en situation de handicap
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
• Isabelle Mondou, sous-ministre
• Gaveen Cadotte, sous-ministre adjointe, Stratégie antiracisme et Plan d'action de lutte contre la haine
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Kristina Namiesniowski, sous-ministre déléguée principale
• Andrew Brown, sous-ministre délégué
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
16 h 30 à 17 h 30
Comparaît
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre du Travail et des Aînés
TémoinsModifié
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Sandra Hassan, sous-ministre du Travail et sous-ministre déléguée de l'Emploi et du Développement social
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Kamal Khera, C.P., députée, ministre de la Diversité, de l’Inclusion et des Personnes en situation de handicap
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
• Isabelle Mondou, sous-ministre
• Gaveen Cadotte, sous-ministre adjointe, Stratégie antiracisme et Plan d'action de lutte contre la haine
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Kristina Namiesniowski, sous-ministre déléguée principale
• Andrew Brown, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l’emploi
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
16 h 30 à 17 h 30
Comparaît
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre du Travail et des Aînés
TémoinsModifié
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Sandra Hassan, sous-ministre du Travail et sous-ministre déléguée de l'Emploi et du Développement social
• Brian Leonard, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Planification financière ministérielle
La greffière du Comité
Ariane Calvert (613-996-1542)
2024-04-23 14 h 46
Avis de convocation
Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 95
Le lundi 29 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Alexandre Vassiliev (613-995-0047)
2024-04-23 13 h 31
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 96
Le lundi 29 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
La greffière du Comité
Audrée Dallaire (613-947-8891)
2024-04-24 8 h 41
Avis de convocation
Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)
44e législature, 1re session
Réunion 104
Le lundi 29 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
Association canadienne des automobilistes
• Ian Jack, vice-président, Affaires publiques
• Elliott Silverstein, directeur, Relations gouvernementales, assurances (par vidéoconférence)
Insurance Corporation of British Columbia
• Shabnem Afzal, directrice, Sécurité routière (par vidéoconférence)
• Kelly Aimers, actuaire en chef (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
Administration portuaire d’Halifax
• Allan Gray, président et chef de la direction
SHIELD Automotive Cybersecurity Centre of Excellence
• Mitra Mirhassani, professeure (par vidéoconférence)
Le greffier du Comité
Simon Larouche (613-944-5635)
2024-04-25 11 h 27
Avis de convocation
Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine (CACN)
44e législature, 1re session
Réunion 39
Le lundi 29 avril 2024, 18 h 30 à 20 h 30
Télévisée
Témoins
18 h 30 à 19 h 30
Bureau du Conseil privé
• Nathalie G. Drouin, sous-greffière et conseillère à la sécurité nationale et au renseignement auprès du Premier ministre
Service canadien du renseignement de sécurité
• David Vigneault, directeur
19 h 30 à 20 h 30
À titre personnel
• Matthew Gilmour, chercheur scientifique
La greffière du Comité
Christine Holke (613-992-4111)
2024-04-25 11 h 26
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 101
Le mardi 30 avril 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
11 heures à 12 heures
Étude de projet de rapport
12 heures à 13 heures
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-04-23 15 h 25
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 140
Le mardi 30 avril 2024, 11 heures à 13 heures
WebdiffusionModifié
Témoins
À déterminer
Étude article par article
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-04-25 9 h 38
Avis de convocation
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 83
Le mardi 30 avril 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Conestoga College Institute of Technology and Applied Learning
• Michelle Chrétien, vice-présidente, Recherche et innovation
Loyalist College of Applied Arts and Technology
• Kari Kramp, gestionnaire scientifique principale, Recherche appliquée et innovation
• Kalina Kamenova, directrice, Recherche appliquée et innovation
Okanagan College
• Neil Fassina, président (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
Institute of the Black and African Diaspora Research and Engagement, Simon Fraser University
• June Francis, professeure et directrice (par vidéoconférence)
Comité canadien pour la science et la technologie
• Donna Strickland, professeure
Saskatchewan Polytechnic
• Susan Blum, vice-présidente associée, Recherche appliquée et formation continue
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-04-25 15 h 11
Avis de convocation
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 111
Le mardi 30 avril 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• John Gradek, chargé de cours et coordonnateur de programme, Leadership en aviation, École d'éducation permanente, Université McGill (par vidéoconférence)
• Karl Moore, professeur agrégé, Université McGill
• Jacques Roy, professeur titulaire, HEC Montréal (par vidéoconférence)
Université du Québec à Montréal, Observatoire international de l'aéronautique et de l'aviation Civile
• Mehran Ebrahimi, directeur et professeur (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-04-25 11 h 45
Avis de convocation
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 105
Le mardi 30 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
Ministère de l'Environnement
• Wayne Jenkinson, directeur exécutif, Services hydrologiques nationaux
• Stephanie Lane, directrice exécutive, Gouvernance législative
Étude article par article
La greffière du Comité
Natalie Jeanneault (613-992-5023)
2024-04-25 12 h 29
Avis de convocation
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
44e législature, 1re session
Réunion 107
Le mardi 30 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
15 h 30 à 16 h 30
Première Nation des Gwitchin Vuntut
• Pauline Frost, cheffe
Association des pêcheries de drainage du fleuve Yukon
• Serena Alstrom Fitka, directrice exécutive (par vidéoconférence)
Sous-comité du saumon du Yukon
• Tim Gerberding, président (par vidéoconférence)
16 h 30 à 17 h 30
Fédération québécoise pour le saumon atlantique
• Myriam Bergeron, directrice générale, biologiste (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Geneviève Dubois-Richard (613-996-3105)
2024-04-25 9 h 25
Avis de convocation
Comité permanent du commerce international (CIIT)
44e législature, 1re session
Réunion 102
Le mardi 30 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
Buffalo and Fort Erie Public Bridge Authority
• Ron Reinas, directeur général
City of Port Colborne
• William Steele, maire (par vidéoconférence)
Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario
• Steve Masson, vice-président par intérim
Administration portuaire de Hamilton-Oshawa
• Ian Hamilton, président (par vidéoconférence)
Naviga Supply Chain Inc.
• Matt Weller, fondateur
Corporation de Gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent
• Jean Aubry-Morin, vice-président, Relations externes (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Sophia Nickel (613-944-4364)
2024-04-24 8 h 33
Avis de convocation
Comité permanent des comptes publics (PACP)
44e législature, 1re session
Réunion 116
Le mardi 30 avril 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
Bureau du vérificateur général
• Karen Hogan, vérificatrice générale du Canada
• Jo Ann Schwartz, directrice principale
• Mélanie Joanisse, directrice
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Shawn Tupper, sous-ministre
• Christine Moran, sous-ministre adjointe, Secteur des affaires autochtones
Gendarmerie royale du Canada
• Bryan Larkin, sous-commissaire, Services de police spécialisés
• Warren Brown, commissaire adjoint, Services Autochtones et Service de Soutiens
La greffière du Comité
Hilary Smyth (613-996-1664)
2024-04-26 10 h 6
Avis de convocation
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le mercredi 1 mai 2024, 16 h 30 à 18 h 30
Télévisée
Témoins
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Arianne Reza, sous-ministre
• Dominic Laporte, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes de l'approvisionnement
• Catherine Poulin, sous-ministre adjointe, Direction générale de la surveillance ministérielle
• Mollie Royds, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de l'Approvisionnement
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-04-24 15 h 14
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 105
Le mercredi 1 mai 2024, 16 h 30 à 18 h 30
À huis closModifié
Le greffier du Comité
Cédric Taquet (613-996-1173)
2024-04-25 11 h 2
Avis de convocation
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 141
Le jeudi 2 mai 2024, 8 h 45 à 10 h 15
Webdiffusion
Témoins
Banque du Canada
• Tiff Macklem, gouverneur
• Carolyn Rogers, première sous-gouverneure
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-04-25 10 h 32
Avis de convocation
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances (SFIN)
44e législature, 1re session
Réunion 6
Le jeudi 2 mai 2024, 10 h 15 à 11 h 15
À huis clos
Le greffier du Sous-comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-04-25 10 h 47
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 113
Le jeudi 2 mai 2024, 11 heures à 13 h 30
11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Neeru Gupta, professeure titulaire, Département de sociologie, University of New Brunswick (par vidéoconférence)
• Dre Ruth Ann Marrie, professeure, Département de médecine, Max Rady College of Medicine, University of Manitoba (par vidéoconférence)
• Dre Deborah Money, professeure et directrice, Département d'obstétrique et de gynécologie, University of British Columbia (par vidéoconférence)
SP Canada
• Pamela Valentine, présidente et chef de la direction
13 heures à 13 h 30
À huis clos
Instructions pour la rédaction d'un projet de rapport
La greffière du Comité
Aimée Belmore (613-995-4108)
2024-04-26 9 h 7